Mentions légales

Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales et politiques de confidentialités s’appliquent au site arlesassociations.fr et à l’ensemble des sous-domaines le composant.

Éditeur du site

  • Propriétaire : Arles-Associations
  • Siret : 442 169 769 00019
  • Rna : W132 000083
  • Code APE/NAF : 9499Z
  • Structure juridique : Association loi 1901
  • Adresse : Maison de la vie associative, boulevard des Lices 13200 Arles
  • E-mail : mdva@ville-arles.fr
  • Téléphone : 04 90 93 53 75
  • Directeur de la publication : Danielle Valette, Présidente

Conception et réalisation du site internet

  • Conception, réalisation et rédaction : Sophie Guidetti, Directrice
  • Adresse : Maison de la vie associative, boulevard des Lices 13200 Arles
  • E-mail : mdva@ville-arles.fr
  • Téléphone : 04 90 93 53 75

Hébergement

  • Arles-Linux sur les serveurs d’OVH
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE : 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Le template utilisé pour réaliser le site s’appelle « ONA » propulsé par WordPress. Il est entièrement libre, gratuit et sous licence GPL.

L’ensemble du contenu du site arlesassociations.fr à savoir notamment tous les textes, images, logos, sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site d’Arles-Associations ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site arlesassociations.fr est strictement interdite.

Les images du site, sauf mention contraire, sont partagées sous licence libre et gratuite Pixabay ou PxHere.

Responsabilité

Le site arlesassociations.fr peut contenir des liens vers d’autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle d’Arles-Associations. Par conséquent, la responsabilité d’Arles-Associations ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.

Arles-Associations exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Arles-Associations ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • des faits et actions des tiers,
  • l’impossibilité d’utiliser le site,
  • l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques d’Arles-Associations par un tiers.